Découvrir l'impôt sur le revenu.

Thème : les revenus des ménages.

Qu'est-ce que l'impôt ?

Il est rituel en France de s'acquitter de l'impôt qui est pourtant un devoir du citoyen en maugréant et renâclant. C'est certainement comme l'ont déjà dit plusieurs Ministres de l'Economie que la culture économique des Français n'est pas assez approfondie et étoffée (sauf chez les titulaires de bac ES of course).

L'impôt dans des démocraties modernes n'a en effet que très peu à voir avec le tribut péniblement acquitté par les masses laborieuses aux anciens monarques. Il n'est ni de même nature, ni de même sens. Il est devenu un instrument de la solidarité entre les populations aux revenus les plus élevées et les populations les plus pauvres. Remettre en cause son principe, c'est vouloir se dégager de cette solidarité alors même qu'il est impossible pour quelqu'un résidant en France de ne pas bénéficier des infrastructures, des services publics... qu'il permet de financer. Loin des phrasés sur les valeurs qui n'engagent pas à grand chose, l'impôt progressif incarne la solidarité entre les groupes sociaux et permet de la rendre effective.

Qu'est-ce que l'impôt ? Comment est-il calculé ?

Pour accéder au travail guidé :

Site ressource : Les Ressources de l'Etat

1- Définit d'une façon générale ce que sont les impôts.
2- A quoi servent-ils ?
3- Quels sont les principes auxquels répondent les impôts dans une démocratie ?
4- Animation L'impôt sur le revenu représente quelle part des ressources de l'Etat ? Quel est l'impôt qui contribue le plus à ses ressources ?

L'impôt sur le revenu est en France depuis 1914 progressif. Cela signifie que les revenus des plus pauvres sont moins imposés que les revenus des plus riches (ou que ceux des plus riches sont surimposés). Cela en conformité au principe d' ............................................... qui veut que "la contribution commune doit être également répartie entre tous les citoyens en raison de leurs facultés".

Pourquoi ne pas imposer tout le monde au même taux ? C'est que l'impôt progressif n'est pas n'importe quel impôt. L'impôt progressif en plus d'être une technique de prélèvement pour constituer un budget pour l'Etat est un instrument politique de lutte contre les inégalités. Il fait ainsi davantage contribuer les revenus les plus aisés au financement de la production de services publics et à la redistribution.

Calcul de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP).
Comment calcule-t-on l'impôt sur le revenu ?

Pour éviter les effets de seuil, le revenu est imposé par tranches :

Les tranches pour l'impôt 2006 et celles pour l'impôt 2007.
Source : site du Ministère de l'Economie et des Finances.

Le nombre de tranches change en 2007 car la réforme de l'impôt sur le revenu adoptée en 2006 entre cette fois en vigueur.

1- Calculez l'impôt sur le revenu 2006 d'un cadre célibataire dont le revenu mensuel est d'environ 3000 € . Remplissez au préalable ce tableau pour calculer le revenu pris en compte pour le calcul de l'impôt : son revenu imposable.

2- Quel est son taux marginal d'imposition ?
3- Quel est son taux moyen d'imposition ?

4- Peut-on dire que c'est près de 40 % de ce qu'il a gagné qui est retiré à ce célibataire ? Justifiez votre réponse par deux arguments différents.

Vérifiez vos calculs de l'IR 2006 ici Calcul de l'impôt 2006 N'oubliez pas de déclarer le revenu déclaré et non celui imposable.

5- Calculez cette fois grâce à ce site le montant de son impôt avec deux enfants. Pour les familles l'impôt est réduit par un quotient familial. Son application compte chaque adulte pour une part, les deux premiers enfants pour 0.5 part chacun.
6- Qu'en concluez vous ?

7- Calculez cette fois l'impôt sur le revenu 2007 du cadre célibataire et celui d'un smicard célibataire grâce à ce site : Calcul de l'impôt 2007
8- Quels sont leurs taux marginaux et moyens d'imposition ? Que concluez vous ?

Et dire qu'Albert Einstein aurait dit que l'impôt sur le revenu était la chose la plus difficile à comprendre au monde !